Ce titre énigmatique soulève une lourde problématique: très souvent, les
JAFs recourent à des experts psy pour en théorie éclairer leurs décisions
relatives à la fixation de la résidence des enfants suite à un divorce ou une
séparation. Mais en pratique, de nombreuses dérives ont été constatées lors de
ces enquêtes ou expertises. Alors, concrètement, que faire ?
Ce billet a été mis à jour (juin 2009, février 2010, juillet 2010) pour:
- évoquer le caractère totalement aléatoire des expertises psychologiques ou
psychiatriques, en prenant comme exemple l'affaire "Courjault" qui montre les
contradictions des experts, qui sont censés éclairer la justice
- analyser le refus par Mme Liliane Bettencourt de se soumettre à une
expertise psychiatrique ordonnée par un Procureur de la République dans le
cadre d'une enquête mettant en doute ses facultés mentales. Ce refus de Mme
Bettencourt est motivé par le fait qu'elle avait déjà consulté un
neuropsychiatre qui avait établi un certificat de bonne santé mentale. On ne
peut que soutenir et s'inspirer de la démarche de Mme Bettencourt, comme cela
est analysé en fin de ce billet.
- insérer les propositions du Médiateur de la République en vue de réformer
les expertises médicales judiciaires et les recommandations de la Cour de
cassation sur les bonnes pratiques juridictionnelles en matière d'expertise
judiciaire civile. Il s'agit de deux documents très intéressants que je vous
invite à lire.